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NOTE TAUX VARIABLE FÉVRIER 2024

• Période de souscription : Jusqu'au 28 février 2024.

• Exposition : Taux CMS EUR 2 ans

• Remboursement anticipé : Activable au gré de l’Émetteur à l’issue des années 2 à 9, après une période de notification aux investisseurs de 10 jours ouvrés, offrant un remboursement de l’intégralité du capital initial.

• Coupon : Un coupon inconditionnel de 9,60% (soit un coupon de 4,80% au titre de chacune des années 1 et 2) qui sera mis en mémoire et qui sera versé soit à la date de remboursement anticipé au gré de l’Émetteur soit à la date d’échéance selon les cas, quelle que soit l’évolution du taux CMS EUR 2 ans + Un coupon annuel variable indexé à l’évolution du taux CMS EUR 2 ans, au titre de chacune des années 3 à 10, avec un minimum de 4,80% et un maximum de 6,00%. Ce coupon sera mis en mémoire et sera versé soit à la date de remboursement anticipé au gré de l’Émetteur soit à la date d’échéance selon les cas.

• Date d'échéance : 28 février 2034 en l’absence de remboursement anticipé.

• A l'échéance : L'investisseur reçoit l’intégralité du capital initial + Le coupon inconditionnel de 9,60% définis ci-dessus + Les coupons variables mis en mémoire incluant le coupon variable dû au titre de la dernière période (défini ci-dessus)

PRIVILÈGE ACTION ENGIE AVRIL 2024

• Période de souscription : Jusqu'au 15 avril 2024

• Exposition : Évolution de l’action Engie

• Remboursement anticipé : chaque trimestre, à partir du trimestre 5, si l’Action clôture au niveau du seuil de remboursement anticipé automatique correspondant ou au-dessus à une Date de Constatation Trimestrielle

• Coupon : 2,25 % par trimestre écoulé depuis la Date de Constatation Initiale (soit un gain de 9 % par année écoulée) en cas de remboursement anticipé ou  dès lors qu’à la Date de Constatation Finale, l’Action ne clôture pas en baisse de plus de 11,25 % par rapport à son cours initial.

• Date d'échéance : 30 avril 2029 (Année 5) en l’absence de remboursement anticipé.

• A l'échéance :

  • Si, à cette date, l’Action ne clôture pas en baisse de plus de 11,25 % par rapport à son cours initial, l’investisseur reçoit, à la Date d’Échéance : Le capital + Un gain de 2,25 % par trimestre écoulé depuis la Date de Constatation Initiale soit 20 x 2,25 % = 45 % (soit un gain de 9 % par année écoulée).

  • Sinon, si l’Action clôture en baisse de plus de 11,25 % mais que cette baisse n’excède pas 40 % par rapport à son cours initial, l’investisseur reçoit, à la Date d’Échéance : Le capital.

  • Sinon, si l’Action clôture en baisse de plus de 40 % par rapport à son cours initial, l’investisseur reçoit, à la Date d’Échéance : Le capital diminué de la baisse de l’Action.

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