Prévoyance, la garantie « Homme Clé »

"Master Life Premium offre à  votre clientèle, particulièrement exigeante, des solutions de Prévoyance haut de gamme - « Couverture de Crédit », « Prévoyance Personnelle » et « Homme Clé ». Ces trois options répondent à  différents besoins : protéger son patrimoine, protéger ses proches et assurer les hommes et/ou les femmes clés de l’Entreprise. Au sein d’AXA, c’est l’équipe animée par Brigitte Detailleur qui est le point d’entrée de l’expertise Prévoyance". Brigitte Detailleur.

Focus sur la garantie « Homme Clé »

 

• La protection de l’Entreprise, au cœur de la préoccupation du dirigeant
  

Une structure est fortement fragilisée quand l’un de ses hommes ou femmes clés vient à  disparaître ou se trouve dans l’incapacité de prendre des décisions… En France, de nombreuses entreprises ne parviennent pas à  surmonter le décès de leur dirigeant.

 

• Compenser une perte d'exploitation ou de baisse brutale de chiffre d'affaires ;

• Assumer des charges fixes ou des engagements financiers ;

• Disposer d'une trésorerie suffisante pour restructurer, recruter ou former ;

• Couvrir un financement directement lié au fonctionnement de l'entreprise.

 

 

•  Prévoyance « Homme Clé » : 5 questions fréquentes
  

 

Quels sont les collaborateurs de l’entreprise qui peuvent être concernés par l’assurance Homme Clé ?

 

En plus du dirigeant, tout collaborateur dont l’expertise, l’art ou le talent présentent un intérêt financier majeur peut avoir la qualité d’Homme Clé.

Dans le cadre d’un prêt ou d’un financement contracté par l’Entreprise, le bénéfice du contrat de prévoyance Master Life peut-il être cédé en garantie à  un organisme financier ?

 

Il peut en effet être cédé en garantie à  condition que le prêt ou le financement soit directement lié aux intérêts de l’entreprise.

Comment le montant du capital à  assurer est-il déterminé ?

 

Le chef d’entreprise ou l’expert comptable fixent librement le montant du capital à  assurer. Toutefois, ce montant doit être cohérent avec la réalité économique et financière de la structure au regard de son résultat net d’exploitation, le bilan de ses 3 dernières années, le bilan prévisionnel, le business plan…

Quel est le dispositif fiscal en vigueur pour les primes ainsi que le capital versé en cas de décès ?

 

Les primes sont immédiatement déduites du résultat imposable.

 

Quant au capital en cas de décès, il constitue un profit taxable au titre de l’Impôt sur les Sociétés (IS) ou au titre des Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC). Ce profit peut être lissé sur 5 ans par parts égales selon l’Art. 38 quater du Code Général des Impôts.

 

Un gérant majoritaire peut-il souscrire un contrat Homme Clé ?

 

Une SARL peut en effet souscrire une prévoyance Homme Clé sur la tête de son gérant majoritaire.

 

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